Mentions  légales

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.larbreauxsens.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.larbreauxsens.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Si vous ne souhaitez pas que les présentes CGU soient applicables à votre navigation sur le site, veuillez cesser immédiatement de consulter les pages du site.

2.1. Description des services

Le site www.larbreauxsens.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’Arbre aux sens.

L’Arbre aux sens s’efforce de fournir sur le site www.larbreauxsens.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’Arbre aux sens ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.larbreauxsens.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.larbreauxsens.fr ne sont pas exhaustifs.

2.2. Disponibilité et sécurité

Le site www.larbreauxsens.fr est par principe accessible 24h/24h, 7j/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. l’Arbre aux sens ne pourra pas être tenue responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité. Les utilisateurs sont en outre informés du fait qu’en raison des caractéristiques intrinsèquement liées à l’internet, les données transmises via le site www.larbreauxsens.fr ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont l’Arbre aux sens ne saurait en aucun cas être tenue responsable. Il appartient à chacun, le cas échéant, de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger son ordinateur et/ou ses données, en ce compris par la mise en place des outils techniques adéquats, tels que par exemple, antivirus, pare-feu, outil de nettoyage automatique, etc.

L’Arbre aux sens se réserve le droit de modifier tout ou partie du site www.larbreauxsens.fr, à tout moment, y compris, sans limitation, le droit de supprimer, modifier et/ou varier les éléments, caractéristiques et fonctionnalités du site www.larbreauxsens.fr.

2.3. Propriété intellectuelle et contrefaçon

L’Arbre aux sens est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou bénéficie d’une licence, sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la part de l’Arbre aux sens.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions applicables du Code de la Propriété Intellectuelle.

2.4. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.larbreauxsens.fr est soumis au droit français. Si une action devait être intentée, celle-ci relèverait des juridictions françaises compétentes.